Déposée le 21 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMORE domicilié(e) ZI du Prat, CS 23707, AVENUE PAUL DUPLEIX - 56037 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 280 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCOMORE, M. YOUSSEFI HICHAM domicilié(e) ZI du Prat, CS 23707, AVENUE PAUL DUPLEIX - 56037 - VANNES - France.
La marque SOCOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOMORE, SAS - ZI du Prat, CS 23707, AVENUE PAUL DUPLEIX - 56037 - VANNES - France - SIREN 877280313
SOCOMORE, M. YOUSSEFI HICHAM - ZI du Prat, CS 23707, AVENUE PAUL DUPLEIX - 56037 - VANNES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Inscription le 19 décembre 2007 - Gage constitué n°465912 - Publication au BOPI 2007-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 9 janvier 2009 - Changement de dénomination n°488510 - Publication au BOPI 2009-01-09
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621558 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21
Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; Protection temporaire anticorrosion ;Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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